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Produire une déclaration LCB-FT / CCB sur XBRL Express

Ce guide vous explique les déclarations liées à la lutte contre le blanchiment de capitaux (LCB-FT) et aux commissaires aux comptes (CCB)

Mis à jour il y a plus d’une semaine

Qu’est-ce que LCB-FT / CCB ?

Les déclarations LCB-FT sont requises par l’ACPR et concernent les dispositifs de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme. Elles varient selon le type d’établissement (banque, assurance, groupe consolidé) et le niveau d’exigence (général, allégé, simplifié).

La déclaration CCB Commissaires concerne les informations à transmettre par les commissaires aux comptes sur leur mission auprès des établissements assujettis.

Tous les fichiers proposés sur XBRL Express sont structurés selon les modèles réglementaires ACPR.


Fichiers disponibles

Vous pouvez sélectionner un ou plusieurs fichiers parmi la liste suivante :

LCB-FT :

  • LCB-FT Général Banque

  • LCB-FT Groupe Banque

  • LCB-FT Général Assurance

  • LCB-FT Simplifié Assurance

  • LCB-FT Allégé 1 Banque

  • LCB-FT Allégé 2 Banque

CCB :

  • CCB Commissaires


Étapes rapides

  1. Sélectionnez “LCB-FT” ou “CCB” dans le menu Filtrer par

  2. Cochez le ou les fichiers nécessaires à votre déclaration

  3. Téléchargez les fichiers Excel générés automatiquement

  4. Complétez les données manuellement ou via import depuis vos outils internes

  5. Déposez les fichiers sur XBRL Express dans la zone dédiée

  6. Téléchargez ou transmettez la déclaration finale en cliquant sur le bouton "Envoyer 1 déclaration"

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